« Au secours Gaston, reviens, ta décentralisation a du plomb dans l’aile ! » Lors de leur dernière table-ronde, et tout au long de leur Congrès, les Départements ont dit leur détermination à conserver leur autonomie et à peser dans la construction d’un avenir commun.
A Marseille, Ville de Gaston DEFERRE, l’artisan des lois de 1982-1983, le Président d’Indre-et-Loire Jean-Gérard PAUMIER a appelé à renouer avec l’esprit originel de la décentralisation. Pas celui de la loi NOTRe qui est un texte d’organisation territoriale, ni celui des contrats destinés à encadrer les dépenses locales que prévoit actuellement le Gouvernement. Tout au long de leur Congrès, les Départements ont affirmé leur singularité et une vision de l’avenir.
« On ne peut pas fonder le destin de notre pays exclusivement sur les Métropoles » et voir « des pans entiers de notre territoire se vider de leur substance », a d’abord alerté François SAUVADET, Président de la Côte-d’Or et du groupe de la Droite, du Centre et des Indépendants (DCI) de l’ADF.
Dans un pays traversé par des fractures, « comment les Départements contribuent et peuvent contribuer encore mieux à cette solidarité sociale et à cet équilibre territorial », a interpelé pour sa part Philippe GROSVALET, Président de la Loire-Atlantique.
Proximité = sécurité alimentaire, circuits courts, tourisme…
Le Département est un maillon essentiel de l’organisation du territoire. Du Président du Sénat au Ministre de la Cohésion des territoires en passant par la Fédération nationale des syndicats d’exploitants agricoles (FNSEA), un mot revient quand on parle de Département : la proximité.
Pour Daniel Prieur, Secrétaire général adjoint de la FNSEA, « la notion de proximité doit rester un axe fort de travail entre les Départements et les agriculteurs ». Derrière cette « notion » qui n’a pour lui rien d’abstrait, il désigne : la sécurité alimentaire avec le laboratoire départemental, les circuits courts organisés par la plateforme Agrilocal – où le Département, précurseur, pourrait fédérer les initiatives des autres collectivités -, l’accompagnement social de professionnels en souffrance ou en reconversion, l’appui au bloc communal pour le maintien de services, le tourisme… « Vous avez un rôle fondamental pour que demain il y ait encore des paysans dans notre pays. » Le Département est donc une collectivité moderne et un échelon pertinent d’aménagement du territoire.
Grand Paris : des évolutions encore incertaines
« La proximité, ça n’est pas qu’une question rurale », a lancé Gérard LARCHER, Président du Sénat, à l’adresse du Président du Val-de-Marne, Christian FAVIER, qui avait évoqué la « métropole tentaculaire » et le « recul de nos services publics ». « Nous sommes tous solidaires des Départements d’Ile-de-France que l’on voudrait supprimer », avait affirmé le Président de l’ADF Dominique BUSSEREAU dès l’ouverture du Congrès.
Au volet institutionnel de la motion de l’ADF, le Premier ministre a apporté deux réponses. Oui au besoin de « stabilité » institutionnelle – pas de « nouvelle opération de mécano » – et à la liberté laissée aux collectivités – Communes, Départements – de se rapprocher si elles le souhaitent, sans la contrainte du Gouvernement. Mais non, dans le cas du Grand Paris, lorsque le fait métropolitain est prégnant, le « statu quo » n’est pas une option. Et, au-delà, les Métropoles de rang européen nécessiteront « des solutions adaptées et, dans toute la mesure du possible, voulues territoire par territoire ».
Un impératif de coordination locale
Quels que soient les scénarios, les Départements doivent mener une stratégie « offensive » et « pragmatique », selon Jean-Gérard PAUMIER. Cela passe notamment, pour son Département de l’Indre-et-Loire, par un partenariat avec le Loir-et-Cher voisin sur « le numérique, le tourisme, le social, les archives ».
La coordination est un impératif d’efficacité, pour Michel CHASSANG, Président de l’Union nationale des professions libérales (UNAPL). En matière de lutte contre les déserts médicaux, actuellement, « chacun des acteurs [État, Assurance maladie, Départements, Communes…] agit dans son propre coin ».
La coordination est aussi parfois imposée par les évolutions de la société : les besoins immenses liés au vieillissement de la population ou encore la disparition inéluctable du courrier postal. Privés de lettres à distribuer, les facteurs arrivent sur le secteur de l’aide à domicile, ce qui fait craindre à Claude LÉONARD, Président de la Meuse, « un risque de déstabilisation » des services actuels.
Le Département défriche de nouveaux champs
Préparer l’avenir, pour des Départements soucieux de développer l’attractivité territoriale, c’est aussi conduire des politiques innovantes, dans des domaines comme le numérique où beaucoup reste à construire. A l’issue de son discours relatif à « l’école de la confiance », le Ministre de l’Education nationale Jean-Michel BLANQUER s’est vu remettre par Dominique BUSSEREAU une étude de l’ADF sur le numérique éducatif. Selon Valérie NOUVEL, Vice-Présidente de la Manche et de la Commission Innovation et numérique de l’ADF, ce livre blanc aide à identifier « les facteurs qui permettent de faire du numérique dans l’établissement scolaire un outil au service du développement des compétences des élèves et futurs citoyens ».
