Les Départements : Modernité et Proximité

Les Départements : Modernité et Proximité

12.10.2015

Les Départements : Modernité et Proximité

Modernité et proximité. Les thèmes retenus pour le Congrès de l’ADF expriment toute l’ambition des Départements : un échelon de collectivité résolument tourné vers l’avenir, qui agit au quotidien pour offrir des services toujours plus adaptés, plus souples et plus efficaces, en réponse aux évolutions de la société. C’est le Département de l’Aube et son Président Philippe Adnot qui accueilleront à Troyes du 14 au 16 octobre 2015 ces 85ème rencontres dans le nouveau Centre de congrès, à la pointe de la technologie et du multimédia. Il s’agira du tout premier Congrès conduit depuis le renouvellement de gouvernance politique de mars 2015.

Organisé dans un format revu sur deux journées, ce 85ème Congrès se veut pragmatique et efficace. Dans un cadre convivial, l’Aube en Champagne sera le théâtre de débats, de réflexions et d’échange de bonnes pratiques conduites autour des enjeux d’innovation et de proximité dans les Départements.

Berceau des Foires de Champagne où s’échangeaient les marchandises tout autant que les idées, le Département de l’Aube témoignera de la manière dont il a su réussir sa mutation économique et booster son attractivité en pariant sur une alliance de la matière grise, du numérique et de l’héritage de la terre (tourisme, culture). Cette capacité d’adaptation et d’innovation pour doper la croissance du territoire fera l’objet de deux table-rondes dans la journée du jeudi 15 octobre. Présidents de Départements et partenaires du secteur privé viendront nourrir les discussions de leurs expériences.

Pour autant, le Congrès ne saurait ignorer les difficultés auxquelles les Départements font face. Il s’ouvre dans un contexte incertain, largement soumis au calendrier électoral (perspective des régionales de décembre 2015), législatif (loi NOTRe du 7 août 2015 et projet de loi de finances 2016 en discussion), et aux questions d’ordre financier.

Depuis plusieurs mois, l’ADF tire la sonnette d’alarme sur le risque d’asphyxie financière d’une dizaine de Départements, étouffés par la hausse des dépenses sociales et la diminution des recettes (baisse des dotations, poids des normes, transfert CVAE, etc.). Quelle que soit leur couleur politique, les Départements reconnaissent que la situation est inacceptable. Tel que l’exprimait Dominique Bussereau, Président de l’ADF, au micro d’Europe 1 :

« Nous attendons une réforme du système, celui-ci tourne en rond et n’est plus adapté à la situation. Si on veut que les villages […] aient encore des interlocuteurs, dans cette 1ère période où la loi NOTRe et les nouvelles Régions vont se mettre en place, le Département a un rôle de solidarité à jouer. »

Le groupe de travail technique Etat / Départements mis en place pendant l’été a permis de s’accorder sur un constat partagé quant aux chiffres de dépenses d’AIS. Le 08 octobre, Manuel Valls recevait à Matignon une délégation de l’ADF. Conscient de la gravité de la situation, le Premier Ministre a annoncé la mise en place de mesures d’urgences pour les Départements les plus en difficultés. Ces mesures seront présentées par Marylise Lebranchu, Ministre de la décentralisation et de la fonction publique, lors du Congrès. Une réponse partielle de premier secours qui laisse les Départements  au milieu du gué : des solutions plus structurelles et durables sont attendues pour assurer la pérennité des politiques sociales, parmi lesquelles la piste avancée de recentralisation totale ou partielle du RSA. Dans l’attente, les Départements sont mobilisés pour faire face : une table-ronde et de nombreux débats seront consacrés à cette question sensible.

Si la loi NOTRe a conforté le rôle des Départements au sein de la nouvelle organisation territoriale, les différents échelons de collectivités devront faire cause commune et agir localement en bonne intelligence pour éviter les risques de contentieux. Les Conférences territoriales de l’action publique (CTAP) constituent une première étape dans le dialogue ; elles seront au cœur des échanges entre les représentants des associations d’élus (ARF, ADF, AMF) présents pour la dernière table-ronde du vendredi matin, avant que le président du Sénat Gérard Larcher ne vienne clore ce 85ème Congrès.

Vous pouvez d’ores et déjà consulter sur le site internet de l’ADF le programme de ces deux journées, ainsi que les publications que vous pourrez vous procurer sur le stand de l’ADF. Suivez nos réseaux sociaux Twitter et Facebook pendant toute la durée du Congrès, des liens vous seront communiquer pour visionner les discours et débats en séance ou sur les plateaux TV de Public Sénat et Campagnes TV.

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