COMMISSION ENJEUX TERRITORIAUX SPÉCIFIQUES
L’ADF compte 104 membres aux caractéristiques très diverses : territoires ruraux ou urbains, de métropole ou d’outre-mer, littoraux, de montagne… S’ils exercent tous les mêmes compétences, ils le font dans des contextes très variés. La commission « Problématiques départementales particulières » est née de cette diversité et de la nécessité de réunir les Départements autour de défis communs.
LA COMMISSION EN ACTION
La commission « Problématiques départementales particulières » est composée de cinq groupes de travail thématiques réunissant les Départements aux caractéristiques partagées : les Départements littoraux, les Départements de montagne, les Départements franciliens, les Départements d’Outre-mer et les Départements sur le territoire desquels se trouve une métropole.
Ces groupes de travail visent à échanger et élaborer des positions communes entre Départements dans la promotion de leurs intérêts et de leurs actions.
GOUVERNANCE (en cours d’ACTUALISATION)
Président : Michel MENARD (Président du Département de Loire-Atlantique)
Vice-président : Jean-Marie BERNARD (Président du Département des Hautes-Alpes)
GROUPES DE TRAVAIL
Groupe de travail montagne : Jean-Marie BERNARD (Président du Département des Hautes-Alpes)
Groupe de travail métropole : Christophe GUILLOTEAU (Président du Département du Rhône)
Groupe de travail littoral : Jean MORIN (Président du Département de la Manche)
Référent ADF : Silva SAHAKIAN
PRINCIPALES ACTUALITÉS DE LA COMMISSION
Plusieurs projets de lois et stratégies nationales récemment adoptés ou en cours de discussion ont un impact pour la plupart des Départements, et sont particulièrement étudiés au sein des groupes de travail thématiques :
- Départements d’outre-mer : Projet de loi de programmation relatif à l’égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique / Livre bleu des Outre-Mer
- Départements de montagne : Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne.
- Départements franciliens et Départements « à métropole » : Projet de loi relatif au statut de Paris et à l’aménagement métropolitain / projets de fusion de Départements avec leurs métropoles respectives
- Départements littoraux : Stratégie nationale mer et littoral ; Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique.
POUR EN SAVOIR PLUS
- Les Départements face au défi littoral – Agir, animer, accompagner (rapport de juin 2014)
- L’institution départementale à l’heure métropolitaine : quelles perspectives ? (Rapport Duranthon)
- Les résolutions des Départements ultra-marins du Congrès des Départements de France 2018
- Infographie :
CALENDRIER DES RÉUNIONS
La commission plénière et les groupes de travail thématiques se réunissent plusieurs fois par an, à l’invitation de leur Président et en fonction des sujets d’actualité.